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Echanges avec la FFM


Messages recommandés

Voila, je viens de passer 1h au tel avec une interlocutrice de la FFM, service juridique me semble t il... pour rien, bref, c'est meme moi qui lui ai fait part de la situation...

Entre autre elle m'a dit de me tourner vers son boss par email, alors voila l'email envoyé :

Citation :
Monsieur,
suite au changement 2013 et notamment à l'annulation de la possibilité de souscrire au "droit non licenciés" pour 2013, je vous demande de m'expliquer clairement le cadre juridique de la pratique motocycliste vitesse sur circuit fermés en entrainement.
Nous nous interrogeons sur l'impossibilité d'accueillir des "non licenciés" assuré dans le privé sur nos roulages quand d'autre organisateurs sous couvert d'assurances privées n'y voient aucune contraintes.
Nous imposons pour l'instant la licence pour l'année à venir, mais les textes ne sont pas clair, notamment en ce qui concerne l'affaire récemment partie devant la justice. En effet, il est inscrit que les participant doivent avoir pris connaissance de l'obligation de contracter une licence d'assurance, mais semblerait-il tout le monde confond cela avec une Licence FFM... pour info, une Licence d'assurance est une police d'assurance.
Je dois constamment répondre en votre nom auprès de mes clients, et dieux sait s'ils sont nombreux car nous sommes tres tres présent sur internet. Il sagirait une bonne fois pour toute de nous tenir informés sur une base solide.
Pour l'instant, rien n'oblige d'etre détenteur d'une Licence FFM pour rouler sur circuit dès lors que la journée d'entrainement est sous le couvert d'une assurance.
Pour des raison pécuniaires, il est plus facile d'imposer une "RC privée" à un licencié, qu'un PASS circuit ou Licence une manifestation à un assuré dans le privé ( assuré dans le privé car assurer sur la route, le véhicule ayant une utilisation mixte pour nombre de cas )
J'en tire la conclusion que d'imposer la Licence FFM ou équivalent lors de nos roulages aura pour effet une baisse considérable du taux de fréquentation de nos journées d'entrainement. ( estimé à plus de 50% de perte ). Les circuits ont un coût, nous ne pouvons nous permettre ce lux, c'est pourquoi sans réponse et solution claires de votre part, je me vois contraint de ne pas affilié mon club, ne pouvant à la fois m’acquitter des droits d'affiliation et de ceux du secteur privé afin de pouvoir accueillir tout le monde au sein de mes roulages.
Sachez que cette conversation sera rendue publique afin de tenir informé le plus grand nombre pour le bien de tous.
Nous disposons d'un formidable outil de communication, je vous propose d'en profiter afin d’éclaircir la situation actuelle.
Sportivement.
M.ROUSSEAU Jerome
Président du MC Pistards du Sud
Code club FFM C2997



Entre autre, c est le discours que j'ai tenu a cette interlocutrice, et elle n'a pas su me répondre, ou alors des truc abérant du style " ben c'est a vous d'assumer ce que vous faites et a vous de convertir tout le monde aux licences !!!!"

Bref, elle etait a la rue devant mon topo de la réalité, alors on va attendre les parole de grand chef siffle
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en tout cas le "droit non liencier" qui permettait de mixé les licenciés et les assuré dans le privé ne sera plus d'actualité en 2013, c'est confirmé !!!

cela sous entend que les dates déclarées FFM afin que les licenciés puissent profiter de leur licence sans autre frais n'accepterons plus d'assuré dans le privé a moins de mutliplier les groupes de niveau par le nombre de type d'assurance ( x2 : licence et assurance privée )

ou alors cela aura pour conséquence que les licenciés devront s'acquité d'un contrat d'assurance privé en conséquence !!!!

Dans un sens ou dans l'autre c'est de la baise scratch

Mais on va attendre la réponse de l'autre.... apres j'inonde la planete Very Happy

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C'étais déjà le bordel l'année dernière (2012) mais je vois que 2013 sera pas mieux !

Bon si j'ai bien compris en 2013 , aucuns organisateur ne devrait laisser rouler des licencié avec des non licenciés ?

Vu comme se présente ma saison 2013 j'hésitais à prendre une "assurance piste" à la place de ma licence mais finalement se sera peut être plus simple d'avoir au moins une net !
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Anthony a écrit:
ben ou moi aussi j vais le faire j pass le casm et ensuite j prend la licence , j ai pas le choix de toute facon si j veu rouler avec vous.


Pour rappel : Le CASM n'est pas nécessaire si tu ne souhaite qu'une licence NET
Par contre il te le faudra si tu veux une autre licence (compétition) type NCB / NCA
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TOTO #71 a écrit:
C'étais déjà le bordel l'année dernière (2012) mais je vois que 2013 sera pas mieux !

Bon si j'ai bien compris en 2013 , aucuns organisateur ne devrait laisser rouler des licencié avec des non licenciés ?

Vu comme se présente ma saison 2013 j'hésitais à prendre une "assurance piste" à la place de ma licence mais finalement se sera peut être plus simple d'avoir au moins une net !


+ 600 c'est ce que j'ai fait!
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rg-team a écrit:
Anthony a écrit:
ben ou moi aussi j vais le faire j pass le casm et ensuite j prend la licence , j ai pas le choix de toute facon si j veu rouler avec vous.


Pour rappel : Le CASM n'est pas nécessaire si tu ne souhaite qu'une licence NET
Par contre il te le faudra si tu veux une autre licence (compétition) type NCB / NCA


Dans la Ligue de Provence il l'est meme pour la NET super
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BikeTT a écrit:
rg-team a écrit:
Anthony a écrit:
ben ou moi aussi j vais le faire j pass le casm et ensuite j prend la licence , j ai pas le choix de toute facon si j veu rouler avec vous.


Pour rappel : Le CASM n'est pas nécessaire si tu ne souhaite qu'une licence NET
Par contre il te le faudra si tu veux une autre licence (compétition) type NCB / NCA


Dans la Ligue de Provence il l'est meme pour la NET




c est ca
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Donc voilà,

je viens de passer 1h30 avec M.BOISGROLLIER, responsable du service juridique au sein de la FFM.

Le malaise actuel ressenti est bien fondé.

D'un coté le Code du sport prévoit une exécution des manifestations conforme aux textes de la fédération de ce même sport, d'un autre, le code de la route reste suffisant pour la pratique au sein d'une orga passant par le biai d'un assureur privé.

Vous l'aurez bien compris, deux legislation se croisent et la décision finale en cas de problème appartiendra à l'interprétation du ministère de la Justice. Du cas par cas, sur une base aléatoire.

la FFM jouait gros en ce sens avec le "droit non licenciés", qui permettait pour rappel de mixer "assuré dans le privé" et "licenciés" au sein d'une même session. C'est pourquoi le service à été supprimé.

Il ne nous est donc plus possible de mixer les deux statuts de couverture, à moins de multiplier les groupes par le nombre de ces statuts, et ça, c'est hors de question, sinon on va se retrouver avec 6 groupes et le temps de roulage imparti pour chaque groupe en conséquence.

Il nous reste deux choix le temps que la FFM mette en place un environnement favorable prévu pour 2014 apparemment:

- soit faire payer un complément de couverture "RC privée" aux licenciés.
- soit imposer la couverture FFM : Licence, Pass, licence 1 manif

Nous n'avons pas le choix que d'etre affilié FFM de par le nombre de pilotes engagés en championnat et pour l'étique du club.

Cela a un cout.

D'un autre coté nous ne pouvons faire l'impasse sur l'accueil de non licenciés car il faut bien remplir les journées de roulage.

Afin de prendre une décision, qui sera sans doute votée en assemblée dans la section VIP du forum, nous aurons pour étude deux textes issu d'analyses par des expert en droits que la FFM va me communiquer dans la journée.

Apparemment les textes joueraient en faveur d'une couverture fédérale. Nous les attendrons afin de délibérer sur la politique 2014 du club à ce sujet.
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mangouste a écrit:
c'est quoi le complément de RC privée aux licenciés pour toi (si t'es licencié t'as besoin de rien ? scratch) et combien ça coûte comme d'hab (voir si c'est vraiment moins cher que le Pass) après explication bien sur Chef


Ben la licence te couvre si tu roule sur une journée déclarée FFM... d'un atre coté les assuré dans le privé ne sont pas (plus) couvert sur ce type de journée..

Le cout d'un RC privé pour un licencier dans le cas d'une pratique sur journée non FFM est d'environ une quinzaine d'€ il me semble, ça dépend de l'assureur.
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Après, c'est peut être un mal pour un bien non ? je m'explique... la moto sur circuit c'est avant tout un sport, dans tout sport faut s'investir un minimum et prendre une licence...le mec motivé s'investira, passera le CASM , adhérera à un club et prendra une licence... Imposer la licence lors des roulages entrainement sera je pense la solution...

Mais d'un autre côté ça va nuire, car les personnes qui veulent gouter au joies de la piste 3 fois par an, ne prendront pas de licence...

Puis faire des groupes licenciés, non licenciés etc... ça va être un gros bordel et ça va réduire les temps de roulage...


Pffff indémerdable ! vie la société de consommation......
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Ouai, c'est la merde et c'est encore les même qui morflent !!!!!


powaphil a écrit:
BikeTT a écrit:
Comme je l'ai écrit, ça va se délibérer en assemblée dès qu'on aura les textes d'annalyse par les experts en lois tongue


Ok.
comme t as ecrit 2014 dans ton message precedent j avais un doute...


Ah non, la délibération est celle de nos adhérents, elle se fera sans tarder super
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mangouste a écrit:
c'est pas comme ça qu'on va promouvoir ce sport, bientôt une journée découverte circuit va te couter aussi cher qu'un baptême en ferrari What a Face et puis pour les petits circuits ou club comme PDS ça va être encore plus hard


je suis d'accord aussi
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Ni-Ko a écrit:
mangouste a écrit:
c'est pas comme ça qu'on va promouvoir ce sport, bientôt une journée découverte circuit va te couter aussi cher qu'un baptême en ferrari What a Face et puis pour les petits circuits ou club comme PDS ça va être encore plus hard


je suis d'accord aussi


pour info les 1500 places des pirelli days se sont bouclees en 6 minutes !
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Ni-Ko a écrit:
mangouste a écrit:
c'est pas comme ça qu'on va promouvoir ce sport, bientôt une journée découverte circuit va te couter aussi cher qu'un baptême en ferrari What a Face et puis pour les petits circuits ou club comme PDS ça va être encore plus hard


je suis d'accord aussi


J'suis aussi d'accord avec toi

putaingggg c'est quand les re-élections de l'UMPDS lol!lol!lol!lol!lol!
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powaphil a écrit:
Ni-Ko a écrit:
mangouste a écrit:
c'est pas comme ça qu'on va promouvoir ce sport, bientôt une journée découverte circuit va te couter aussi cher qu'un baptême en ferrari What a Face et puis pour les petits circuits ou club comme PDS ça va être encore plus hard


je suis d'accord aussi


pour info les 1500 places des pirelli days se sont bouclees en 6 minutes !


ca en fait des pigeons qui vont rouler 3 ou 4 sessions minables par jour sifflesiffle
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powaphil a écrit:
Ni-Ko a écrit:
mangouste a écrit:
c'est pas comme ça qu'on va promouvoir ce sport, bientôt une journée découverte circuit va te couter aussi cher qu'un baptême en ferrari What a Face et puis pour les petits circuits ou club comme PDS ça va être encore plus hard


je suis d'accord aussi


pour info les 1500 places des pirelli days se sont bouclees en 6 minutes !


Ok Phil mais je pense d'abord aux débutants et traine la bite comme moi lol!lol!lol! pour la compétition il faut d'abord avoir un niveau (et un budget) donc se laisser aller dans le grand bain régulièrement, faut renouveler le troupeau c'est ça l'avenir
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Ben en fait tout dépendra de l'optique du club, commerciale ou sportive.

- Commerciale, tu fais rouler que les RC privée et tu fais prendre aux licenciés une assurance a la journée (15€), et dans ce cas là tu as une organisation qui a pour but de faire rouler en majorité des pistards occasionnels et des motards qu'ils veulent tester la piste une fois, voir des licencier qui n'auront pas le choix au niveau de la date.

- Sportive, tu ne fais rouler que des licencier qui ont pour but l'entrainement à proprement parlé, et donc des passionnés, ainsi que des motivé qui prendront un pass journée ffm car eux aussi ils n'auront pas le choix de la date, ou déciderons de venir rouler dans un cadre particulier (sécurité et conseils).

Je pense que du coup le marché des roulages va se scinder en deux et qu'il faudra alors prendre un positionnement et jouer à fonds dans ce sens. C'est un peu ce qu'a déjà fais PDS en mettant l'accent sur le professionnalisme, mais adapté aux amateurs.

Pour cela il va quand même falloir avoir les reins solide, ou se tourner vers le regroupement des clients d'orga afin d'offrir plus de dates, mais des bénef partagés.
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Je vais essayer de fédérer un max d'orga afin de ne proposer qu'un seul type de roulage....

Mais tu as tres bien annalysé la conjoncture actuelle mon Ju, perso, j'opterai pour le coté sport de notre passion... mais ça risque d'etre fatal, car le nombre de licenciés est bien inférieur aux autres statuts
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petite aparté(qui n'engage que moi hein ), je me saigne déjà aux quatre veines pour ma passion, je pense avoir fait le nécessaire (CASM, licence) pour continuer, donc je ne pourrai pas payer en plus pour les autres ( je voudrai bien mais je peux point lalala ) bref encore une fois le nerf de la guerre grrrrrrrrrrrrr!!!!!!!!

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Sinon y'a aussi la possibilité pour une orga de multiplier les dates et les publics,

dans les roulages prévu, tu réserves les dates de samedi et dimanche aux RC et les dates en semaines aux licencier, cela permet à l'orga de toucher un public plus large et non restrictif, tout en sauvegardant son indépendance financière.
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*JuLieN* a écrit:
Sinon y'a aussi la possibilité pour une orga de multiplier les dates et les publics,

dans les roulages prévu, tu réserves les dates de samedi et dimanche aux RC et les dates en semaines aux licencier, cela permet à l'orga de toucher un public plus large et non restrictif, tout en sauvegardant son indépendance financière.


sauf que pds n'as quasi que des journée en semaine.

Mais bon quand tu joue au foot au hand au rugby au volley etc tu prends une licence a l'annés et pis c'est tous
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*JuLieN* a écrit:
Sinon y'a aussi la possibilité pour une orga de multiplier les dates et les publics,

dans les roulages prévu, tu réserves les dates de samedi et dimanche aux RC et les dates en semaines aux licencier, cela permet à l'orga de toucher un public plus large et non restrictif, tout en sauvegardant son indépendance financière.


Ju ok tout à fait d'accord (putaing faut que j'arrête avec les gay's) mais c'est aussi multiplier les risques non scratchscratch on a quand eu des journées à perte Suspect
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Ben #11 a écrit:
*JuLieN* a écrit:
Sinon y'a aussi la possibilité pour une orga de multiplier les dates et les publics,

dans les roulages prévu, tu réserves les dates de samedi et dimanche aux RC et les dates en semaines aux licencier, cela permet à l'orga de toucher un public plus large et non restrictif, tout en sauvegardant son indépendance financière.


sauf que pds n'as quasi que des journée en semaine.

Mais bon quand tu joue au foot au hand au rugby au volley etc tu prends une licence a l'annés et pis c'est tous


tu veux faire un match de tennis tu prends ta raquettes et tes boules et tu y vas Laughing
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j'entends par la que c'est un sport et qu'il n'y as que dans ce sport qu'une assurance privée et possible autre qu'une licence a l'année comme au judo karaté etc il me semble, encore un coup des assureurs ça
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Dans tous les cas va falloir faire des concessions, pour pouvoir pratiquer notre passion dont le cadre est en train d'évoluer.

Si notre passion c'est pratiquer la piste et de plus dans un club qui nous est cher, il va falloir s'en donner les moyens, c'est a dire accepter que le club rentres des € avec le plus large public pour que nous rares passionnés (licencier) au milieu de la foule de motards puissions continuer.

Je pense qui si on se braque que sur la partie licencier, le club va couler ou va devoir proposer des journées libre, mais à des tarifs de passionnés Very Happy

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